Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CERES
Numéro de dépôt :
932110
Date de dépôt :
05/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CERES
Déposée le 5 septembre 1975 par monsieur Picart (Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CERES est expirée depuis le 5 septembre 1985.
Picart (Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-477